Politique de Confidentialité

ARTICLE 1 : PRÉAMBULE

La présente politique de confidentialité a pour objectif d’informer les utilisateurs du site 1er Corps Colonial (www.1ercorpscolonial.fr) :

• Sur la manière dont sont collectées et traitées leurs données personnelles (toute information permettant d’identifier un utilisateur) ;
• Sur les droits dont ils disposent concernant ces données ;
• Sur la personne responsable du traitement ;
• Sur les destinataires éventuels de ces données ;
• Sur la politique du Site en matière de cookies.

Cette politique complète les Conditions Générales d’Utilisation et les mentions légales disponibles à l’adresse : www.1ercorpscolonial.fr/mentions-legales.

ARTICLE 2 : PRINCIPES RELATIFS À LA COLLECTE ET AU TRAITEMENT

Conformément à l’article 5 du RGPD (règlement européen 2016/679), vos données personnelles sont :

• Traitées de manière licite, loyale et transparente ;
• Collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes, et non utilisées ultérieurement de manière incompatible ;
• Adéquates, pertinentes et limitées à ce qui est nécessaire ;
• Exactes et mises à jour si nécessaire ;
• Conservées sous une forme permettant l’identification des personnes pendant une durée n’excédant pas la finalité du traitement ;
• Sécurisées, afin de prévenir tout traitement non autorisé ou illicite et toute perte ou altération.

Le traitement n’est licite que si l’une des conditions suivantes est remplie :

• Consentement explicite de la personne concernée pour une ou plusieurs finalités ;
• Nécessité à l’exécution d’un contrat ;
• Obligation légale ;
• Sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou d’une autre personne ;
• Exécution d’une mission d’intérêt public ou relevant de l’autorité publique ;
• Intérêts légitimes poursuivis par le responsable du traitement, sauf prévalence des droits et libertés de la personne.

Sécurité et confidentialité

Afin d'assurer la sécurité et la confidentialité de vos données personnelles, le site 1er Corps Colonial met en œuvre les mesures suivantes :

• Utilisation d’un certificat SSL (HTTPS) garantissant le chiffrement des échanges de données entre votre navigateur et nos serveurs.
• Accès strictement réservé à l'administrateur pour la consultation visuelle des données personnelles des utilisateurs.
• Les informations de connexion transmises par Discord (OAuth) sont récupérées de manière sécurisée par protocole HTTPS, mais ne font pas l'objet d'un cryptage supplémentaire dans la mesure où ces informations sont par ailleurs accessibles directement par l'utilisateur lui-même via l'interface Discord sans nécessité de programmation spécifique.

Ces mesures garantissent un niveau de sécurité approprié aux risques encourus, conformément aux exigences du RGPD.

Recueil du consentement

Le consentement de l’utilisateur est requis et recueilli de manière explicite avant toute collecte de données personnelles via Discord.

Lors de la première tentative de connexion via le bouton Discord, une fenêtre contextuelle (popup) s’affiche pour informer clairement l’utilisateur :

• des données personnelles qui seront récupérées via Discord (identifiant, pseudo, avatar, rôles, etc.) ;
• de l’utilisation qui en est faite (authentification, gestion des rôles, interactions avec le bot) ;
• de l’existence et de l’accessibilité immédiate de la présente Politique de Confidentialité.

L’utilisateur doit valider cette information avant d’être redirigé vers l’authentification Discord.
Ce consentement est mémorisé temporairement dans la session pour éviter d’afficher à nouveau la demande durant la même session de navigation.

En poursuivant la connexion via Discord après validation, l’utilisateur accepte expressément la collecte et le traitement de ses données personnelles, dans les conditions décrites dans cette politique.

ARTICLE 3 : DONNÉES COLLECTÉES ET MODES DE COLLECTE

3.1 Données collectées

Les données personnelles collectées par le site sont les suivantes :

• Données Discord (via OAuth Discord) :
• Nom d’utilisateur Discord ;
• Identifiant Discord (ID) ;
• URL de l’avatar Discord ;
• Jeton d’accès Discord (ni stocké, ni utilisé par le Site) ;
• Rôles Discord sur le serveur 1CC ;
• Liste des serveurs Discord auxquels vous appartenez (transmises temporairement par Discord, mais ni stockées, ni utilisées par le Site).
• Ces données sont utilisées afin de :
• Identifier de manière fiable l'utilisateur lors de ses interactions avec le bot Discord officiel du site 1er Corps Colonial, ainsi que pour authentifier l'utilisateur lors de sa connexion au site web ;
• Permettre la gestion centralisée et sécurisée des rôles Discord directement depuis le site web, facilitant ainsi les opérations administratives et techniques associées au serveur Discord.
• Données RSI (via extension) :
• Données brutes extraites du hangar RSI ;
• Liste des candidatures soumises via les formulaires (ces formulaires sont conservés uniquement jusqu’à prise de décision, puis supprimés définitivement).
• Cookies et sessions :
• Cookie de session technique (PHPSESSID) permettant de maintenir la connexion utilisateur active ;
• Cookies techniques et de mesure de performance anonymisés, sans conservation en base de données ;
• Cookies tiers provenant de RSI, utilisés uniquement par l'extension pour récupérer les données RSI, sans stockage permanent sur le site.

3.2 Mode de collecte

• OAuth Discord : redirection depuis Discord et transmission des données indiquées ci‑dessus ;
• Extension RSI : récupération via cookies du navigateur des données RSI (hangar, candidatures), extraction des informations brutes.

3.3 Cookies

• Le Site utilise des cookies pour :
  • Assurer le fonctionnement et la sécurité (gestion des sessions) ;
  • Analyser le trafic et les performances (cookies anonymisés) ;
  • Proposer un contenu personnalisé ;
  • Utilisation des cookies tiers RSI signalée ci‑dessus.

Vous pouvez gérer vos préférences cookies dans les paramètres de votre navigateur.
En poursuivant votre navigation, vous acceptez l'utilisation de ces cookies dans les limites définies ci-dessus.

3.4 Durée de conservation

• Données Discord : conservées tant que votre compte est actif, puis supprimées 13 mois après sa fermeture ;
• Données RSI : conservées tant que votre compte est actif, puis supprimées 13 mois après sa fermeture ;
• Formulaires de candidature : supprimés dès décision prise (acceptation ou refus).

3.5 Transmission à des tiers

Vos données personnelles ne font l'objet d'aucun partage à des fins commerciales.
Les seules transmissions de données effectuées par le Site sont réalisées dans un cadre strictement technique, afin d'assurer l’hébergement sécurisé, la gestion technique et la maintenance du Site.

Prestataire technique actuel :

• Hébergement web et stockage des données : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD
• Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
• Politique de confidentialité : hostinger.fr/politique-de-confidentialite

Ces prestataires sont soumis aux mêmes obligations de confidentialité et de sécurité que celles prévues par la présente politique, et conformément au RGPD.
Vous pouvez à tout moment obtenir plus d’informations sur ces transferts ou demander la liste actualisée des prestataires techniques en nous contactant par email à l'adresse : 1ercorpscolonial@gmail.com

ARTICLE 4 : RESPONSABLE DU TRAITEMENT

4.1 Responsable

• Société : 1CC Gaming Company
• Adresse : 2, Rue François Jouffroy, 21000 Dijon, France.
• E-mail : 1ercorpscolonial@gmail.com

4.2 Prestataire de messagerie

Les demandes relatives à l’exercice des droits RGPD sont traitées via une adresse de contact Gmail fournie par Google LLC (1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis), hébergeur du service de messagerie utilisé.

Google est un sous-traitant technique, n'ayant aucun accès actif aux données personnelles traitées par le site, mais qui peut assurer le routage ou le stockage technique des messages envoyés à cette adresse.
Google LLC applique les clauses contractuelles types approuvées par la Commission européenne pour encadrer les transferts de données hors UE.

ARTICLE 5 : DROITS DES UTILISATEURS

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

• Droit d’accès, de rectification et d’effacement ;
• Droit à la limitation et à l’opposition du traitement ;
• Droit à la portabilité ;
• Droit de retirer votre consentement à tout moment ;
• Droit de saisir l’autorité de contrôle (CNIL).

Pour exercer vos droits, contactez-nous à : 1ercorpscolonial@gmail.com

Important – À propos de l’adresse de contact :
Les demandes liées à la protection des données personnelles (droit d’accès, de rectification, d’opposition, etc.) sont traitées via l’adresse 1ercorpscolonial@gmail.com, hébergée par Google LLC.
Bien que nous ne partagions volontairement aucune donnée avec Google, l’utilisation de ce service implique un traitement technique minimal par les serveurs de Google, qui sont susceptibles d’être situés hors de l’Union européenne.
Nous nous engageons à traiter vos demandes dans un cadre sécurisé et à ne jamais transmettre vos informations à des tiers non autorisés.